Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MORIN
MORIN Guy

Numéro de dépôt :
94522961
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
31/05/2004

Présentation de la marque DOMAINE MORIN

Déposée le 31 mai 1994 par MORIN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE MORIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est MORIN Guy, domicilié(e) Le Bois, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORIN Guy - France.

La marque DOMAINE MORIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MORIN est expirée depuis le 31 mai 2004.

MORIN Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX LAROQUE , DOMAINE MORIN , CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE , CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE , DOMAINE DUFOUX , CHATEAU VIEUX LIAMET Appellation Fronsac Contrôlée , CHATEAU LA CROIX LAROQUE


MORIN Guy - Le Bois, 69115 CHIROUBLES - France


MORIN Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Vin AOC CHIROUBLES provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE MORIN"